Sur le coût des allègements de charges
Par Antoine B. le samedi 16 septembre 2006, 23:16 - réflexions ou tentatives - Lien permanent
(mise en garde : ce billet d’apparence modéré devient révolutionnaire vers la fin) Je voudrais ajouter un petit quelque chose à la discussion sur les baisses de charges sociales engagée par Bernard Salanie et poursuivie par Olivier Bouba-Olga. En résumé, Bernard Salanie, qui a, dans le passé, publié plusieurs études sur le sujet, les défend. Il constate qu’elles sont efficaces pour créer des emplois peu qualifiés. Olivier Bouba-Olga, pour sa part, se montre plus prudent, en montrant que les différentes études sur la question divergent fortement quant à l’ampleur des résultats sur l’emploi (bien que toutes s’accordent à reconnaître qu’un effet existe et qu’il est positif). Sa préférence va à l’étude de Gafsi, L’Horty et Mihoubi, la plus pessimiste d’entre toutes, puisqu’elle n’estime qu’à environ 100'000 les emplois créés par les réductions de 1996. Sur le principe, je suis bien d’accord avec lui quand il dit :
« Alors bien sûr, me dira-t-on, chacun est libre de choisir son économiste en fonction de ce qu'il souhaite démontrer... En fait, non : il convient plutôt de s'interroger sur les données mobilisées par les auteurs, sur les méthodes employées, sur les effets mesurés et ceux laissés dans l'ombre, etc. »
Bien que rien ne me permette de dire que l’étude en question soit effectivement la plus pertinente. En ce qui me concerne, je suis bien incapable de trancher, surtout étant donné le peu de temps que j’ai à consacrer à cette question en ce moment. Mais admettons que ce soit, en effet, l’étude la plus pessimiste qui soit dans le vrai. La question qui se pose alors est celle de la légitimité d’une telle baisse de charges, étant donné le coût qu’elle occasionne aux finances publiques. Effectivement, il est parfaitement rationnel de comparer les coûts et les avantages d’une politique avant de l’entreprendre. Pourtant, un simple calcul, qui paraît frappé au coin du bon sens, comme celui fait par Laurent Guerby dans les commentaires du billet de OB-O, qui consiste à diviser un coût de 5 milliards d’euros par 100'000 emplois créés, pour trouver le chiffre astronomique de 50'000 euros par emploi, est trompeur. En effet, ce coût peut efficacement être réduit à zéro par un simple transfert sur d’autres prélèvements obligatoires.
Supposons, en effet, qu’un allègement de prélèvements sociaux de 5mds d’euros soit entrepris. D’abord, si l’on se place du point de vue du pays, et non pas de l’Etat, il ne s’agit pas nécessairement d’un coût. Faisons l’hypothèse (forte) que le pays en question a des dépenses publiques optimales, c’est à dire que le ratio (dépenses publiques)/PIB est le bon, ou en tout cas que l’Etat ne souhaite pas le modifier. Dans ces conditions, sans qu’aucune décision ne soit prise, il s’ensuit un creusement du déficit public. Mais, parallèlement, que devient l’argent ainsi non perçu ? On peut décomposer la valeur ajoutée de la manière suivante :
VA = salaires nets + charges sociales + impôt sur les société + revenus nets du capital.
Si la baisse des charges fait également baisser le chômage, alors il fait augmenter la VA. Mais, soyons pessimistes, et considérons que la VA se contente de demeurer constante. Dans ce cas, l’égalité ci-dessus nous indique que la baisse des charges sociales va se répercuter en partie sur d’autres prélèvements obligatoires, disons, pour l’exemple, 1 milliard, et en partie, donc 4 milliards sur des revenus d’agents économiques. Ces agents économiques sont à leur tour sujet à différents impôts, dont l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Si l’on ne veut ni diminuer les dépenses publiques ni creuser le déficit, il suffit donc d’augmenter l’IRPP de 4 milliards d’euros, ce qui correspond, avec ces chiffres, à moins de 10% du produit actuel de cet impôt, pour annuler le coût initial de la baisse des charges.
Quel impact sur l’économie un tel transfert peut-il avoir ? Pour avoir un avis sur le système fiscal d’un pays, les questions que l’on peut se poser sont les suivantes :
Quel est le taux de prélèvement obligatoire rapporté au PIB ? Même si des pays ayant des taux de prélèvement obligatoires très différents sont considérés comme efficaces économiquement, on peut penser qu’il y a une limite à ne pas dépasser en la matière. Comme on vient de le dire, sous l’hypothèse pessimiste de PIB constant, le transfert des charges vers l’IRPP ne modifie pas ce taux de prélèvements obligatoires. Sous l’hypothèse plus réaliste que le PIB augmente, le taux de prélèvement obligatoire diminue.
Quels sont les taux de prélèvement marginaux ? De ce point de vue, tout dépend des tranches sur lesquelles on veut reporter majoritairement la baisse des charges. On peut aussi redéfinir les tranches, donc pas de problème.
Quels sont les distorsions provoquées par tel ou tel prélèvement ? Comme je l’ai expliqué précédemment, les charges sociales, couplées avec un salaire minimum, ont un impact négatif sur l’emploi des moins qualifiés. L’impôt sur le revenu, pour sa part, peut avoir un impact négatif sur l’offre de travail, en particulier des travailleurs qualifiés qu’il touche davantage que les autres en raison de sa progressivité. Toutefois, l’effet substitution permet de tempérer cette crainte, et en tout état de cause, il est peu probable qu’une légère diminution de l’offre de travail qualifié puisse avoir un impact aussi néfaste que le chômage massif des moins qualifiés.
Quelle est la justice des impôts prélevés ? La réponse relève des philosophes bien plus que des économistes, toutefois, il est raisonnable de penser qu’un impôt progressif qui porte sur l’ensemble des revenus soit plus ‘juste’ qu’un impôt à taux constant qui pèse sur le travail uniquement.
Toute ces raisons me poussent à penser que, même si les créations d’emplois qu’elle permet devaient être modestes, il y aurait malgré tout bien plus à gagner qu’à perdre à une nouvelle baisse des charges sociales.
En fait, la principale distorsion viendrait de l’augmentation de la progressivité des charges sociales résiduelles, dans la mesure où les allègements porteraient sur les bas salaires.
Et là, subrepticement, à ce stade du billet, je change la donne et deviens carrément révolutionnaire. Voici donc ma proposition pour les présidentielles de l’an prochain : la suppression totale des charges sociales, et leur transfert sur l’impôt sur le revenu des personnes physiques.
Si vous avez compris le raisonnement plus haut avec un allègement de 5 milliards, vous pouvez faire le même avec 271 milliards, ça marche aussi bien. Ce que je propose, pour être sûr que les salariés récupèrent l’essentiel de la baisse des charges à l’occasion de la transition, c’est que les contrats de travail en vigueur soient reformulés de manière à ce que le salaire corresponde à l’actuel salaire ‘super-brut’, c’est-à-dire salaire+charges salariales+charges patronales (en tenant compte des déductions déjà en vigueur). Pour les nouveaux contrats, le plancher sera l'actuel SMIC net.
Résultat : le salaire augmente pour tout le monde, et le coût du travail non qualifié diminue fortement, et, surtout, de manière permanente.
Attention, il n’y a pas de repas gratuit, puisque les augmentations de salaires sont compensées par une très forte hausse de l’IRPP.
Dois-je ajouter un petit « votez pour moi » ?
Pour ceux que le projet effraie, rassurez-vous : les responsables de la gestion paritaire ne le laisseront jamais passer.
Commentaires
Votre proposition de supprimer totalement les charges sociales me paraît tout à fait raisonnable (full disclosure: j'ai proposé la même chose en réponse à un post récent de O. Bouba-Olga, je ne suis donc pas forcément très objectif). Elle permettrait notamment d'économiser de nombreux coûts admininistratifs.
L'effet de l'augmentation de l'impôt sur le revenu risque toutefois de réduire l'emloi chez les personnes qui ont un revenu élevé (mais à mon avis pas le chômage de ces personnes). On ne peut donc pas exclure a priori une réduction du PIB (la réduction de l'emploi chez les hauts revenus pourrait ne pas être compensée par la baisse du chômage chez les personnes peu qualifiées). Mais on peut me semble-t-il être (presque) sûr qu'on obtientrait une baisse du taux de chômage.
Pour ce qui est de la mise en oeuvre, je partage vos craintes concernant l'opposition des responsables de la gestion paritaire. Il est aussi probable que l'on entende l'argument qu'il s'agit d'un cadeau aux employeurs qui n'auraient plus à payer les cotisations patronales (la notion d'incidence fiscale n'est de loin pas acceptée dans le débat public, c'est à ce demander ce qu'on apprend à l'ENA ... peut-être à ne pas essayer de faire passer des idées qui n'ont aucune chance).
Malgré mon accord de principe avec vous, je me demande pourquoi la plupart (tous ?) les pays industrialisés connaissent le système des cotisations sociales. Est-ce qu'il n'y a pas un avantage des cotisations sociales qui nous échappe à tous les deux ?
LB : Sur le principe, le problème de l'emploi qualifié peut compenser une partie de la hausse du PIB liée à la baisse du chômage, mais je serais surpris que ce soit une compensation totale. Ensuite, il faut bien étudier les raisons pour lesquelles l'emploi qualifié serait affecté par une telle mesure. Pour ce qui concerne l'offre de travail, il ne faut pas perdre de vue que la hausse des taux d'imposition s'accompagne d'une forte ausse de la rémunération horaire, puisque les salariés récupèreraient l'intégralité des charges. Pour ce qui concerne la concurrence entre emplois qualifiés et non qualifiés, n'oublions pas que le marché des travailleurs qualifié est plus 'souple' que celui des non-qualifiés, puisque le SMIC n'y est pas vraiment une contrainte. Par conséquent, de ce point de vue là, il me paraît douteux qu'il puisse exister un effet négatif très fort.
Antoine, si je suis ton raisonnement, le ratio (effectivement simpliste :) que j'avance de 50000 euros passe a 40000 euros, pas vraiment un changement extraordinaire d'ordre de grandeur. Avec ces quatre milliards d'euros de prevelement supplémentaires on peut faire autre chose peut-être plus bénéfique pour l'emploi et la société, du moins il faudrait évaluer un nombre significatif d'opportunités.
Sur la suppression des charges et le transfert vers l'IR, tu as pris ta carte a la LCR ? :)
Laurent : « Antoine, si je suis ton raisonnement, le ratio (effectivement simpliste :) que j'avance de 50000 euros passe a 40000 euros, pas vraiment un changement extraordinaire d'ordre de grandeur. »
Non, on passe de 50000 à 0.
« Avec ces quatre milliards d'euros de prevelement supplémentaires on peut faire autre chose peut-être plus bénéfique pour l'emploi et la société, du moins il faudrait évaluer un nombre significatif d'opportunités. »
Tu te trompes, il n’y a pas 4 millards de prélèvements supplémentaires, il y en a 0. Relis bien.
« Sur la suppression des charges et le transfert vers l'IR, tu as pris ta carte a la LCR ? :) »
J'ai bien le droit d'avoir des idées de gauche de temps en temps, non ? :-) Par contre, à la LCR, il n'ont pas voulu de moi à cause de la petite citation de Trotsky sur la colonne de droite.
Dans son bouquin "growing public" (qui est une version rallongée de cet article :
http://www.econ.ucdavis.edu/faculty...
Peter Lindert constate que si les gros welfare states ne sont pas si génants en termes de croissance, c'est qu'ils sont financés souvent par des impôts peu distorsifs. En particulier, les cotisations sociales sur les salaires sont moins distorsives que l'impôt sur le revenu, car elles sont proportionnelles et non progressives, et qu'elles taxent un facteur assez peu mobile et peu élastique au prix, le travail. Certes, le prix à payer est un chômage plus élevé pour les peu qualifiés... Mais paradoxalement, celui-ci peut avoir un effet positif, en incitant les gens à se qualifier donc en élevant la productivité moyenne de la main d'oeuvre.
Donc attention aux propositions révolutionnaires, surtout lorsqu'elles ne peuvent que difficilement anticiper l'effet sur les anticipations d'une politique. Entre la progressivité et l'efficacité économique, il faut choisir. Les emplois peu qualifiés aidés par la baisse des charges, ok : c'est financé par un mix d'impôts et de dette publique pas trop génant pour la croissance. Un impôt sur le revenu progressif qui porte sur presque 20% du PIB, par contre, ça peut faire très mal.
Ok tu suggère un pur transfert, OBO et Bernard Salanié parlent de réduction pure et en pratique c'est la politique qui est appliquée (réduction sans transfert, et diminution de l'IR d'ailleurs). Donc ta proposition est révolutionnaire en effet :).
Mais le facteur candidat est assez éloigné des trotskyste purs de la LCR...
@Alexandre : il y a deux choses, la progressivité et le fait de taxer le capital.
Pour ce qui est de la progressivité, tout dépend de ce qui est décidé dans la réforme fiscale qui accompagne cette révolution. 20%, ça vous paraît beaucoup, mais ça n’est pas si éloigné de la flat tax (et hop, je viens de me re-faire virer de la LCR) polonaise (bon, il est vrai qu'il y a un abattement dans cette flat-tax). Rien n’oblige de tout reporter sur les tranches les plus élevées. Après tout, actuellement, un cadre salarié qui est dans la tranche à 45% à un taux de prélèvement marginal de plus de 60%, si l’on rapporte à son salaire ‘super-brut’
Pour ce qui est de la taxation du capital, je ne suis pas convaincu. D’abord, la figure 1 (p.40) du lien que vous donnez montre la grande variabilité des taxes sur le capital de part le monde. Les champions sont le Canada et le Royaume Uni, qui ne semblent pas en souffrir trop en terme de croissance. Ensuite, si le capital est parfaitement mobile, et donc que le taux de rémunération nette du capital est décidée sur le marché mondial, alors c’est la part du capital dans la VA qui va s’ajuster, pour qu’au final, la rémunération soit la même. Ce qui n’est pas très problématique, puisqu’au fond, les sommes nettes perçues seront les mêmes, le reste allant dans les caisses de l’Etat.
@Laurent : « Mais le facteur candidat est assez éloigné des trotskyste purs de la LCR... »
Je sais, il bosse dans le 16ème, (quoique…) :-D
Je souhaite bien du courage à l'administration fiscale qui essaiera de prélever effectivement 270 M. sur les comptes courants de 30 m contribuables. Perso, j'imagine déjà le sketch des mises en faillite personnelles organisées, etc.
Mais c'est vrai qu'en théorie, ça marche.
La flat tax polonaise représente 20% du PIB???
Par ailleurs, on aura plus vite fait d'obtenir l'annexion de la France par la Pologne qu'un économiste Président de la République sous la Vème.
Ha, ces théoriciens, j'vous jure....
@... : on ne fait pas d'omelette sans casser les oeufs :-)
@Alexandre : "La flat tax polonaise représente 20% du PIB???"
Non, bien sur, à cause de l'abattement. En fait, il y a deux tranches, la première étant à 0%. Mais je ne suis pas convaincu que cet argument soit décisif. Notez aussi qu'on peut jouer sur l'impôt sur les bénéfices.
Antoine B.: Allons, allons : un bon libéral sait que people react^W^Wla population taxée réagira à toute amélioration de l'espérance de gain qu'il peut y avoir à frauder le fisc ! Par exemple, en démonétisant les revenus (pour la plus grande joie des alters, décroissants, etc., hypothèse qui ne serait pas forcément pour me déplaire). Et je ne parle même pas de l'organisation en firme des citoyens isolés pour échapper à l'inquisition fiscale, ou de l'absurdité de toute réforme fiscale d'envergure non-concertée au sein de la zone euro.
@... Je veux bien que vous parliez d'inquisition fiscale, mais vous avez dû remarquer que le système fiscal français (au sens large) prélève déjà près de 50% du pib (donc des revenus). Dans le système que j'évoque ici, il prélèverait exactement le même pourcentage. Comment fait-il actuellement ? Pour les charges sociales, il oblige à déclarer les embauches, pour les impôts sur les bénéfices, il oblige à déclarer les bénéfices, pour la TVA, il oblige à déclarer le chiffre d'affaire, pour l'IRPP, il oblige à déclarer le revenu, etc... Si, pour caricaturer, on ne maintenait que l'IRPP et la TVA, rien n'empêcherait d'imposer les mêmes déclarations aux gens. Sincèrement, je ne vois pas en quoi c'est un problème majeur.
Antoine : ce que je veux dire c'est qu'un impôt progressif qui pèse 20% du PIB génère inévitablement des distorsions importantes, sous forme d'évasion fiscale ou de dissuasion à travailler. Et l'impôt sur les bénéfices n'est pas une solution, car lui aussi est extrêmement distorsif (et forte possibilité d'évasion fiscale). Mon argument, c'est que les cotisations sociales sont peu distorsives, parce que le travail est peu mobile, et que cela ne touche que les peu productifs : du coup certains d'entre eux se forment (effet positif); les autres sont exclus du marché du travail, mais à choisir, pour la croissance il vaut mieux réduire le travail des peu productifs (via des charges) que celui des très productifs (via un impôt progressif très lourd).
Maintenant si vous voulez les remplacer par une flat tax, ça n'a aucun intérêt, puisqu'ils constituent déjà une flat tax.
Antoine B.: Une personne morale d'une taille pas top réduite a pignon sur rue, et peut difficilement disparaitre, temporairement ou provisoirement, de la vue de l'inquisition fiscale. Qui plus est, elle déclare déjà tant de choses qu'il est facile de croiser les infos. Et elle est en permanence espionnée.... par ses salariés ! qui ont par ailleurs un intérêt direct à ce qu'un maximum d'impôts et de cotisations soient bien payées.
Une personne physique, par contre, est plus retorse, déclare moins, peut même résider en France et même gagner très honorablement sa vie sans même que son existence ne soit connue de l'administration fiscale (cas des sans-papiers, p.e.)
N'étant pas moi même économiste (dieu m'en garde je ne suis que juriste) je souhaiterais juste poser une question sur la réflexion d'alexandre "il vaut mieux réduire le travail des peu productifs (via des charges) que celui des très productifs (via un impôt progressif très lourd)"
L'assimilation haut salaire/haute productivité doit-elle etre automatique, puisque certains nous explique ici ou là que des phénomènes d'anti sélection touche de façon plus importante les hauts salaires(qui en viendrait à présumer que l'on offre un sur salaire à un smicard?)...?
Dès lors si l'on "décourage", les moins productifs qui sont a leur niveau réel de productivité à l'avantage de travailleur qui sont "surpayés" eu égard à leur productivité, on va faire descendre la productivité globale du système non?
Enfin je demande mais si on veut bien préciser la chose , je vous en saurai gré..merci